Catégories

Archives

…………………………………………………………………………………………………………………

CONT@CTS

Vous êtes sur le site Internet de l’association 1901 Orry’zon. (voir les statuts)

Pour toute information liée à son fonctionnement ou son utilisation, nous vous prions de bien vouloir contacter le webmestre par mail ICI.

Pour nous contacterpostmaster@orryzon.fr

Pour ceux qui veulent agir, apporter leurs idées

leur soutien, ou simplement en discuter,

téléphonez à Orry’zon au

09 53 10 03 33


ou laissez un message par email à

postmaster@orryzon.fr

===========================================

MENTIONS LEGALES

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété d’Orryzon.fr. Toute reproduction, totale ou partielle, et toute représentation du contenu substantiel de ce site, d’un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse des responsables du site, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées sonores ou non, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par des droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle.

A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Logo Orry’zon

Le logo du site Orry’zon et ses dérivés (flamme, écusson…) est la propriété de l’association Orry’zon.

Toute reproduction totale ou partielle de cette marque sans autorisation préalable et écrite est prohibée. Toute modification des proportions, couleurs, éléments et constituants est strictement interdite.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité d’Orry’zon.

Sur autorisation préalable et expresse, Orry’zon permet l’établissement de liens hypertextes vers son site uniquement pour ce qui concerne sa page d’accueil.

L’établissement de liens en arborescence profonde dans le site d’Orry’zon est strictement interdit. Dans cette hypothèse, Orry’zon se réserve le droit d’enjoindre le tiers de supprimer ce lien.

Directeur de publication : Didier Brouillet

Traitement de Données personnelles

Les données personnelles recueillies à travers le site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les courriels ainsi recueillis ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés.

Orry’zon conserve de manière confidentielle les courriels pour une durée ne pouvant excéder 1 an. Les adresses électroniques collectées ne feront l’objet d’aucune cession, ni d’aucun traitement de la part d’Orry’zon.

Le site Orryzon.fr n’utilise pas de procédé de collecte automatisée de données : cookies, applet java ou active X

En raison du caractère nominatif d’une adresse électronique, et du caractère privé et confidentiel du courrier, les utilisateurs sont informés qu’ils disposent d’un droit d’accès aux informations nominatives les concernant et d’un droit de rectification en vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 précitée.

Ces droits peuvent être exercés sur simple demande auprès d’Orryzon.fr